Voici les membres de la famille royale qui peuvent aller en prison | Le Sac de chips
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Voici les membres de la famille royale qui peuvent aller en prison

Image principale de l'article Qui pourrait aller en prison?

Pour la première fois depuis bien longtemps, on parle du Prince Andrew.  

Une photo montrant le prince Andrew tenant la victime Virginia Giuffre par la taille dans l’appartement de Ghislaine Maxwell, qu’on voit souriante en arrière-plan.

Photo US District Court Southern Florida

Une photo montrant le prince Andrew tenant la victime Virginia Giuffre par la taille dans l’appartement de Ghislaine Maxwell, qu’on voit souriante en arrière-plan.

Oui, l’homme qui est huitième dans l’ordre de succession du trône se trouve présentement dans l’eau chaude puisqu’il pourrait faire face à des accusations d’agression sexuelle sur une mineure.   

S'il avait réussi à se tenir loin de ce scandale, suite à la mort du financier Jeffrey Epstein, l'étau se resserre sur le Prince.   

Jeffrey Epstein

AFP

Jeffrey Epstein

C’est ce qui nous pousse à nous demander: est-ce que les membres de la famille royale peuvent se retrouver derrière les barreaux s’ils sont reconnus coupables d’offenses graves?  

Comme beaucoup de choses qui se rapportent à la monarchie, c’est compliqué.   

Dans certains pays, il existe une doctrine juridique appelée immunité souveraine (ou immunité de la couronne). Celle-ci stipule qu’il est impossible pour un.e souverain.e régnant.e de commettre une infraction à la loi, le.la rendant donc immunisé.e à toutes poursuites pénales ou civiles.   

«The King (or Queen) can do no wrong».  

AFP

Aux fins de notre discussion, supposons que la Reine pète un plomb. Mettons qu’elle est tannée de la vieille face du duc d'Édimbourg et qu’elle décide de partir sur une dérape, laissant derrière elle une traînée de destruction et de morts sur son passage.    

Même dans ces circonstances, son droit d'aînesse ferait en sorte qu’il serait impossible d’entamer des procédures juridiques contre Elisabeth II.   

Quelques rares exceptions s’appliquent, où la couronne pourrait être visée par une poursuite, mais uniquement dans des causes civiles.   

Maintenant, en ce qui concerne les autres membres de la famille royale, c’est différent.   

AFP

Les membres de la maison royale peuvent être arrêtés et poursuivis en lien avec des cas criminels, mais jamais pour des cas civils.   

Donc hypothétiquement, si des accusations sont portées contre le Prince Andrew, il pourrait être arrêté, subir un procès et, s’il est trouvé coupable, se retrouver derrière les barreaux, comme n'importe quel quidam.   

Encore une fois, quelques exceptions s’appliquent.   

Aucune arrestation ne peut être faite alors que la Reine est présente, ni sur un terrain appartenant à la famille royale.   

Hypothétiquement, si Andy est accusé d’un crime, il pourrait éviter les procédures en restant éternellement en présence de sa mère, ou encore, en s’enfermant dans un des nombreux palais royaux.   

AFP

Il est encore tôt pour prédire ce qui va arriver dans cette histoire, mais nous apprenions mercredi qu’Andrew avait démissionné de ses fonctions princières et que maintenant, il va devoir témoigner en cour sur ce qu’il savait des activités illicites de son ami Jeffrey Epstein.   

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